CECODEV
Présentation de la marque CECODEV
Déposée le 1 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENJEUX Consulting et madame Anne Lesure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CECODEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CECODEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECODEV est expirée depuis le 1 août 2023.
ENJEUX Consulting a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12